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Suspension et résiliation

Nous déterminerons, à notre discrétion, s'il y a eu une violation de ces conditions lors de votre utilisation de notre site. En cas de violation de cette politique, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées.

Le non-respect de ces conditions constitue une violation substantielle et peut nous amener à prendre tout ou partie des actions suivantes :

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  • Suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou matériel téléchargé par vous sur notre site.
  • Émission d'un avertissement à votre intention
  • Des poursuites judiciaires contre vous pour le remboursement de tous les frais sur une base indemnitaire (y compris, mais sans s'y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation.
  • Autres poursuites judiciaires contre vous.
  • Divulgation de ces informations aux autorités chargées de l'application de la loi si nous le jugeons raisonnablement nécessaire.

Nous excluons toute responsabilité pour les mesures prises en réponse aux violations de ces conditions. Les réponses décrites dans cette politique ne sont pas limitées et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugeons raisonnablement appropriée.

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